www.paperboys.fr
contact@paperboys.fr

Directeur de publication :
Philippe de Albuquerque
30 rue Seguin 69002 Lyon

Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Réalisation du site :
LHH Com

Traitement des données personnelles et droit d’accès,
de modification et de suppression

Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) : numéro en attente.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.

PAPERBOYS conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 1 an.

Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de PAPERBOYS.

Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives.

Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à Paperboys – 30 Rue Seguin 69002 Lyon

Cookies stockant des informations relatives à la navigation d’un visiteur

Lors de votre visite sur le site, PAPERBOYS peut enregistrer des cookies sur votre ordinateur. Ils stockent des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). Ces cookies ne nous permettent pas de vous identifier. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est identique à celle de votre session. Ces cookies seront donc supprimés lorsque vous fermerez votre navigateur.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla Firefox :
1. Choisissez le menu « outil » puis « Options »
2. Cliquez sur l’icône « Vie privée »
3. Repérez le menu « Cookies » et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer :
1. Choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).
2. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)
3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Pour Opéra :
1. Choisissez le menu « Fichier » > « Préférences »
2. Vie Privée

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de PAPERBOYS.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteur

Le présent site constitue une œuvre dont « PAPERBOYS » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de PAPERBOYS ou de tiers ayant autorisé PAPERBOYS à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Logo de PAPERBOYS

Le logo de PAPERBOYS ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Le logo de PAPERBOYS ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec PAPERBOYS ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, PAPERBOYS se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de PAPERBOYS, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de PAPERBOYS.

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

PAPERBOYS se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo PAPERBOYS à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Etablissements de liens vers le site www.PAPERBOYS.fr

PAPERBOYS autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site www.PAPERBOYS.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.paperboys.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.PAPERBOYS.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de PAPERBOYS, www.PAPERBOYS.fr, doit être faite par mail à contact@paperboys.fr

Dans tous les cas d’espèce, PAPERBOYS se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site www.PAPERBOYS.fr

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de PAPERBOYS quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale

Tout a été mis en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.